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Marques déposées par l'association loi 1901 Ars legendi
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Moulins à paroles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moulins à paroles
Association Ars legendi, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4382950
Date de dépôt :
16/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2027
Moulins à paroles de Ars legendi

Présentation de la marque Moulins à paroles

Déposée par voie électronique le 16 août 2017 par l'association loi 1901 Ars legendi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moulins à paroles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Ars legendi domicilié(e) 3 Rue Guigonis, Espace Associations Nice Centre - 06300 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Ars Legendi, M. Félix Kudelka domicilié(e) 3 Rue Guigonis - 06300 - Nice - France.

La marque Moulins à paroles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulins à paroles arrivera à expiration en date du 16 août 2027.

Ars legendi a également déposé les autres marques suivantes : Syllabons


Association Ars legendi, Association loi 1901 - 3 Rue Guigonis, Espace Associations Nice Centre - 06300 - Nice - France


Association Ars Legendi, M. Félix Kudelka - 3 Rue Guigonis - 06300 - Nice - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Jeux ; jouets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.